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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE
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LE TRAPU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TRAPU
JEAN STALAVEN PROXIMITE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4343949
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2027
LE TRAPU de JEAN STALAVEN PROXIMITE

Présentation de la marque LE TRAPU

Déposée par voie électronique le 8 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TRAPU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN PROXIMITE domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 763 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE TRAPU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAPU arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

JEAN STALAVEN PROXIMITE a également déposé les autres marques suivantes : La Maison Stalaven L'ESPRIT MAISON DEPUIS 1945 , LES PALETS , SAUCISSE DE VILLAGE , SAUCISSON DE VILLAGE , PRE-VAILLANT , PRE-GUERAND , AIME GOURMEL , Aimé Gourmel , LE MIGNOTON , PRE VAILLANT


JEAN STALAVEN PROXIMITE, Société par actions simplifiée à associé unique - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 429763477


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande ; huiles et graisses comestibles ; conserve de viande ; charcuterie, salaisons, salaisons sèches ; saucisse, saucisse sèche, saucisson ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande ; huiles et graisses comestibles ; conserve de viande ; charcuterie, salaisons, salaisons sèches ; saucisse, saucisse sèche, saucisson ; activité de marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande ; huiles et graisses comestibles ; conserve de viande ; charcuterie, salaisons, salaisons sèches ; saucisse, saucisse sèche, saucisson ; services d'un magasin de vente au détail ou en gros et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne via Internet, ou via la téléphonie mobile, ou la téléphonie sans-fil ou à distance (par correspondance) de Viande, poisson, volaille, gibier, extrait de viande ; huiles et graisses comestibles ; conserve de viande ; charcuterie, salaisons, salaisons sèches ; saucisse, saucisse sèche, saucisson ; location de stands.